Comité syndical du SIVERT

Élus membres du comité syndical

Le SIVERT est composé de cinq structures adhérentes : la Communuaté d’Agglomération Saumur Val de Loire, la Communauté de communes Baugeois-Vallée, le SMIPE Val Touraine Anjou, 3RD’Anjou et Anjou Bleu Communauté.

La représentation au sein du comité syndical du SIVERT se fait le reflet de son territoire. Le comité syndical est composé de trois délégués et de trois délégués suppléants pour chaque membre du SIVERT. Chaque membre du SIVERT représentant plus de 50 000 habitants dispose d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire.

Le bureau

Le bureau exécutif a pour mission de préparer et d’étudier les différents points de l’ordre du jour du comité syndical. Il est composé d’un président, de vices-présidents et d’au moins un représentant de chacune des cinq collectivités constitutives du SIVERT.

Jean-Luc Davy, président
Dean Blouin, vice-président
Yves Boucher, vice-président
Christian Ruault, vice-président
Xavier Dupont, vice-président
Anatole Micheaud, vice-président
David Lagleyze, vice-président
Marc Bainvel
Daniel Brossier
David Georget

Les délibérations du comité syndical

Le comité syndical est l’instance décisionnaire au sein du SIVERT de l’Anjou. Il est habilité à prendre les décisions concernant la gestion du syndicat. Les décisions prises par cette assemblée sont des délibérations qui sont transmises au représentant de l’État (Préfet) et publiées, ce qui les rend exécutoires.

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Comité syndical du 16-02-24

– Délibération 24.01 : Installation des représentants de la CCTOVAL

– Délibération 24.02 : Modifications statutaires du SIVERT de l’Anjou

– Délibération 24.03 : Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2023

– Délibération 24.04 : Délibération portant approbation du choix de mode de gestion et autorisation donnée au coordinateur du Groupement d’Autorités Concédantes, le SIVERT de lancer la procédure de Concession de Service Public de l’Unité de Valorisation Énergétique Salamandre

– Délibération 24.05 : Approbation du Compte de Gestion 2023

– Délibération 24.06 : Approbation du Compte administratif 2023

– Délibération 24.07 : Budget Primitif 2024

– Délibération 24.08 : Consultation pour réaliser une étude de sol sur les terrains intégrés au futur DCE du renouvellement de la DSP

– Délibération 24.09 : Consultation pour réaliser une étude Faune-Flore quatre saisons

– Délibération 24.10 : Consultation pour réaliser une visite virtuelle de l’UVE Salamandre

– Délibération 24.11 : DSP UVE Salamandre – Rapport d’activités de la SAVED 2022 dans le cadre de la délégation de Service Public pour la construction et l’exploitation de l’UVE Salamandre

– Délibération 24.12 : Adhésion à l’Association AMORCE

– Délibération 24.13 : Adhésion à l’association « Visitez nos entreprises »

– Délibération 24.14 : Adhésion à la FNCCR

– Délibération 24.15 : Protection sociale complémentaire – Conventions pour la couverture du risque Prévoyance des agents

– Délibération 24.16 : Information et Questions Diverses

Nos archives

Annexes comité syndical du 16-02-24Voir l'archive
Comité syndical du 15-12-23Voir l'archive
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Comité syndical du 13-10-23Voir l'archive
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Comité syndical du 24-06-22Voir l'archive
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