Comité syndical du SIVERT

Élus membres du comité syndical

Le SIVERT est composé de cinq structures adhérentes : la Communuaté d’Agglomération Saumur Val de Loire, la Communauté de communes Baugeois-Vallée, la Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire, Anjou, 3RD’Anjou et Anjou Bleu Communauté.

La représentation au sein du comité syndical du SIVERT se fait le reflet de son territoire. Le comité syndical est composé de trois délégués et de trois délégués suppléants pour chaque membre du SIVERT. Chaque membre du SIVERT représentant plus de 50 000 habitants dispose d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire.

Le bureau

Le bureau exécutif a pour mission de préparer et d’étudier les différents points de l’ordre du jour du comité syndical. Il est composé d’un président, de vices-présidents et d’au moins un représentant de chacune des cinq collectivités constitutives du SIVERT.

Jean-Luc Davy, président
Dean Blouin, vice-président
Yves Boucher, vice-président
Christian Ruault, vice-président
Xavier Dupont, vice-président
Anatole Micheaud, vice-président
David Lagleyze, vice-président
Marc Bainvel
Daniel Brossier
David Georget

Les délibérations du comité syndical

Le comité syndical est l’instance décisionnaire au sein du SIVERT de l’Anjou. Il est habilité à prendre les décisions concernant la gestion du syndicat. Les décisions prises par cette assemblée sont des délibérations qui sont transmises au représentant de l’État (Préfet) et publiées, ce qui les rend exécutoires.

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Comité syndical du 01-12-25

    1. 1. Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 octobre 2025 ;
    1. 2. Concession de service Public de l’UVE Salamandre – Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession. Concession pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique du SIVERT et la conception, construction et financement des travaux d’optimisation et d’extension associés :

    Présentation du rapport du Président présentant les motifs de choix du concessionnaire et l’économie générale du contrat établi conformément à l’article L.1411-5 du CGCT ;

    Autorisation donnée au Président pour signer le contrat de concession et tous actes afférents ;

    1. 3. Délibération donnant pouvoir au Président pour effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à l’obtention des subventions dans le cadre du nouveau contrat de concession;
    2. 4. Questions diverses.

Nos archives

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Comité syndical du 16-02-24Voir l'archive
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Comité syndical du 15-12-23Voir l'archive
Annexes comité syndical du 15-12-23Voir l'archive
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Comité syndical du 16-12-22Voir l'archive
Annexes comité syndical du 16-12-22Voir l'archive
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Comité syndical du 24-06-22Voir l'archive
Annexes comité syndical du 24-06-22Voir l'archive
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Comité syndical du 04-03-22Voir l'archive
Comité syndical du 28-01-22Voir l'archive
Comité syndical du 17-12-21Voir l'archive
Comité syndical du 01-10-21Voir l'archive
Comité syndical du 25-06-21Voir l'archive
Comité syndical du 07-05-21Voir l'archive
Comité syndical du 05-02-21Voir l'archive
Comité syndical du 11-12-20Voir l'archive
Comité syndical du 09-10-20Voir l'archive
Comité syndical du 22-09-20Voir l'archive
Comité syndical du 19-06-20Voir l'archive
Comité syndical du 06-03-20Voir l'archive