Le Comité Syndical du SIVERT de l’Anjou se réunira le Vendredi 16 octobre à 10h.
Il regroupe les représentants des 7 intercommunalités du SIVERT (Communauté de Communes Baugeois Vallée, Anjou Bleu Communauté, Saumur Val de Loire, Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire, Loire Layon Aubance, Anjou Loir et Sarthe et Vallées du Haut Anjou).
Ce comité réunira les nouveaux représentants du SIVERT pour le mandat actuel.
Le comité est ouvert au public à compter de 9h45 au 996 route de la Salamandre à Lasse.
Renseignement : 02 41 82 70 03 ou 02 41 82 58 24
L'ordre du jour sera le suivant :
- Adoption du Compte rendu du Comité Syndical du 26 juin 2026
- Délibération portant sur l’analyse du risque de taux attaché aux quotes-parts des membres du GAC dans le financement du Projet et des stratégies de pré-couverture envisageables
- Délibération sur le montant des intérêts moratoires du premier semestre 2026
- Autorisation d’émettre des titres de recettes dans la cadre de la procédure récursoire à l’encontre du Directeur Départemental des Finances Publiques
- Désignation du délégué suppléant du SIVERT de l’Anjou au sein de l’association AMORCE
- Traitement des Biodéchets de la Communauté de Communes Baugeois Vallée
- Autorisation de remboursement des frais de déplacement des membres du Comité syndical
- Autorisation de remboursement aux frais réels des frais d’hébergement et de restauration du Président et des Vice-Présidents
- Subvention composteurs 2026
- Droit de Fermage 2026
- Questions diverses